Aller au contenu

1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.delciesduterroir07.com les informations suivantes :

Le site internet appartient à l’entreprise Délices du terroir (E.I.) propriété de Mme Alicia DELORME :

  • Adresse du siège social : 60 quartier d’adegirond 07160 MARIAC
  • Numéro d’immatriculation : 914 867 619 00019
  • Immatriculation au RCS, numéro : 914 867 619 R.C.S. Aubenas
  • Numéro d’identification TVA : FR9191486761
  • L’entreprise détient une petite licence à emporter pour la vente d’alcool, délivrée par : Mairie de Mariac, 375 Rive de la Dorne, 07160 Mariac

Le site est hébergé par l’entreprise o2switch (adresse : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, tel : +04 44 44 60 40).

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.delicesduterroir07.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. LIENS HYPERTEXTES, GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Le site www.delicesduterroir07.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Le site web respecte la réglementation relative à la protection des données nominatives et notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site web recourt à des mesures techniques de sécurité appropriées, qui font l’objet d’un examen constant pour protéger les données à caractère personnel et veille à ce qu’aucune personne non habilitée ne puisse y avoir accès.Le site web ne conserve pas les adresses e-mails. Les e-mails pouvant permettre la constatation, la défense ou l’exercice de droit en justice, sont conservés pendant une durée maximale de 5 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect. 

Le site web n’utilise pas de cookies temporaires à des fins commerciales. Le site utilise un traceur pour mesurer l’audience. Le traceur est auto-hébergé et les données ne sont ni vendues ni transmises à des organisations tierces. Les données collectées ne sont pas utilisées à des fins publicitaires. Le site web ne communique pas les informations personnelles des utilisateurs du site internet.